Compte rendu des GT CTSD des 10 mai et 17 juin 2022
Les représentants de l’intersyndicale CGT – SUD – FO ont participé à deux groupes de travail avec la direction.
Il fut question de travaux, du plan canicule, de budget et du recueil des risques professionnels.
1/ Chantier à Clermont
Lors de ce GT, le chantier sur le cloisonnement a été évoqué et la direction nous informe que le chantier a pris un peu de retard comme vous avez pu le constater.
Après quelques difficultés, reprise du chantier à partir du 16 mai. Les trois prochaines phases doivent durer environ quatre semaines pour chaque phase.
Nous sommes intervenus sur les problèmes des badges et en particulier sur les droits d’accès. Les agents auront un seul badge pour l’accès au bâtiment et pour les pointages comme actuellement.
Pour vous déplacer dans les étages, il vous faudra toujours l’avoir sur vous. Nous avons demandé qu’il n’y ait pas de restriction d’accès entre les services. Les enquêtrices auront, comme actuellement, un badge pour accéder à tout le bâtiment.
Les travaux des huisseries sont budgétés mais ne pourront commencer qu’après la fin des travaux de cloisonnement.
2/ La gestion de la canicule à Clermont
Les mesures proposées par l’administration sont :
— Possibilité de commencer à 6h30, mais l’agent devra réintégrer dans Sirhius le quart d’heure entre 6h30 et 6h45 ;
— Recours au télétravail exceptionnel sur demande de la direction régionale auprès du directeur général pour son déclenchement (si prévision de canicule d’une semaine) ;
— Utilisation des salles de réunion climatisée (actuellement impossible car période de pandémie et pareil pour l’utilisation des ventilateurs dans les bureaux à plusieurs personnes).
Nous avons demandé et obtenu que la plage fixe de l’après-midi puisse être supprimée en période de canicule pour permettre aux agents de partir plus tôt.
Nous avons demandé que le télétravail exceptionnel soit déclenché dès le début de la canicule annoncée, quelle que soit la durée de la canicule prévue. Lors du dernier épisode caniculaire, la DG ayant ouvert la possibilité de recourir au télétravail exceptionnel, la direction locale précise que cette possibilité est ouverte (dans les deux établissements) quand le niveau d’alerte est à « rouge ».
Les dispositions qui concernent Clermont s’appliquent dès le niveau orange.
En point divers, le remplacement de l’assistant de prévention à Clermont a été abordé car suite à l’envoi d’un mail au mois de février, l’administration n’a reçu aucune candidature. Une communication interne est envisagée pour présenter la fonction.
3/ Budget
Les enveloppes budgétaires prévues pour la DR en 2022 sont en baisse notable par rapport à l’année 2019 (dernière année comparable, sans période de confinement). En particulier, l’enveloppe des déplacements est en baisse d’un quart (malgré la hausse des indemnités kilométriques et du remboursement des nuitées), les frais de téléphonie et d’impressions sont également très diminués (les agents en télétravail prenant une partie de ces frais à leur charge).
Nous avons demandé que la direction nous explique ce qui justifiait la baisse de ces postes de dépense et quelles restrictions cela pouvait entraîner pour les agents.
4/ Cité administrative d’état à Lyon
Présentation de la nouvelle lettre du Préfet avec les différentes phases à venir. À ce jour, les délais sont tenus.
Mais suite à la pénurie de matériaux, prévision à ce jour d’un trimestre de retard, soit une livraison au 1er trimestre 2024, plutôt que fin 2023.
Chaque lundi matin Chantal Boucebci et Jean-Philippe Plumecocq participent à une réunion avec les responsables Fonction Publique du chantier.
Nous demandons que soit abordée la gêne provoquée par le creusement des fondations pour les personnels situés au rez-de-chaussée de la CAE côté patio. Les travaux pour mettre en place les palplanches provoquent des trépidations et vibrations pénibles pour les agents de la division RP.
Nous demandons également qu’à la suite des réunions du lundi on nous communique les jours où ces travaux seront les plus intenses, afin d’anticiper une organisation de télétravail pour les services impactés, et que soit étudié d’équiper de tapis ou patins anti-vibrations les bureaux des personnes qui en feront la demande.
Une visite du médecin du travail est demandée.
Les derniers épisodes orageux ont débordé dans les locaux RP du rez-de-chaussée, une fois de plus.
Le fatalisme de la direction ne nous satisfait pas, ni le constat que les locaux ne sont inondés qu’une fois sur deux : il n’est pas normal qu’après toutes ces années une solution pérenne n’ait jamais été trouvée.
5/ Recueil du DUERP
Comme chaque année, la direction a procédé au recueil des risques professionnels et à la réalisation du document unique d’évaluation des risques professionnels (Duerp) et du programme annuel de prévention (PAP). Ils doivent être validés en CHS-CT ministériel du Rhône et du Puy-Dôme respectivement, à la rentrée. Nous vous rappelons d’ailleurs qu’à partir de 2023 les CHS-CT locaux disparaissent et que les PAP seront examinés uniquement en interne à l’Insee.
Les risques pointés sont sensiblement les mêmes chaque année (risque routier, charge de travail, bâtiment…). Nous resterons spécialement vigilants sur les situations de tensions qui nous remontent dans au moins trois des divisions de la DR.
Comme vous pouvez le constater, nous avons fait remonter revendications et questions dont certaines sont restées sans réponse en séance ; nous resterons vigilants pour que la direction apporte des réponses à toutes ces questions en suspens.
Vos représentants à ces groupes de travail :
Pour la CGT : Cyril Caremier (Clermont), Gisèle Meschin (Lyon), Thierry Gaidier (Clermont), Serge Maury (Lyon)
Pour SUD : Axel Gilbert (Lyon), Adette Étaix (Lyon)
Pour FO : Dominique Durif (Clermont), Rachel Vigier (Clermont)